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Q-2, r. 22 - Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

Texte complet

Date d'entrée en vigueur

2017-04-27 Afficher le texte complet à cette date

33. Superficie d’absorption: La superficie totale d’absorption des puits absorbants desservant une résidence isolée doit être conforme aux normes minimales du tableau suivant, selon le nombre de chambres à coucher:

___________________________________________________

Nombre de chambres Superficie d’absorption
à coucher totale minimale
(en mètres carrés)
___________________________________________________

1 15
___________________________________________________

2 20
___________________________________________________

3 30
___________________________________________________

Dans les autres cas, la superficie totale d’absorption des puits absorbants doit être conforme aux normes minimales du tableau suivant selon le débit total quotidien:

___________________________________________________

Débit total quotidien Superficie d’absorption
(en litres) totale minimale
(en mètres carrés)
___________________________________________________

0 à 540 15
___________________________________________________

541 à 1080 20
___________________________________________________

1081 à 1620 30
___________________________________________________

R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 8, a. 33; D. 786-2000, a. 33; 306-2017D. 306-2017, a. 211.

2012-09-01 Afficher le texte complet à cette date

La superficie totale d’absorption des puits absorbants desservant un autre bâtiment doit être conforme aux normes minimales du tableau suivant selon le débit total quotidien:

R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 8, a. 33; D. 786-2000, a. 33.

Q-2, r. 22 - Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

Article 33Versions de la disposition

2017-04-27 Afficher le texte complet à cette date

2012-09-01 Afficher le texte complet à cette date

Article 33
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